Actes règlementaires

La fête et la forme

Retrouver sur cette plate-forme les actes réglementaires (décisions, délibérations et arrêtés) publiés à compter du 1er juillet 2022* :

Vous pouvez par ailleurs recevoir gratuitement tous les actes (y compris ceux publiés avant le 1er juillet 2022) sur simple demande par mail à l’adresse suivante : administration@sivu-thalassa.fr

délibération n°2022-33 Budget primitif 2022-Décision modificative n°1-Régularisation d’ordre comptable

délibération n°2022-34 Exonération des pénalités de retard- Réhabilitation et extension de la zone Sauna Hammam du centre nautique Thalassa

délibération n°2022-35 Admission en non valeurs de produits irrécouvrables

délibération n°2022-36 Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Calypso

délibération n°2022-37 Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa

délibération n°2022-38 Sollicitation du fond de concours Piscines de la Métropole Européenne de Lille pour les travaux de modernisation, de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa

délibération n°2022-39 Coût de l’Energie: vœu relatif à l’obtention d’une dotation énergie pour les piscines publiques

délibération n°2022-40 Modification de la composition du Comité Syndical

délibération n°2022-41 Réouverture de la zone Fitness/Cardio du centre nautique Thalassa

délibération n°2022-42 Remises de bons d’entrées gratuites à l’occasion de toutes manifestations organisées aux centres nautiques Thalassa et Calypso.

*conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements