SIVU ThalassaActes règlementaires
Décisions, Délibérations et arrêtés
Retrouver sur cette plate-forme les actes réglementaires (décisions, Délibérations et arrêtés) publiés à compter du 1er juillet 2022*
Vous pouvez par ailleurs recevoir gratuitement tous les actes (y compris ceux publiés avant le 1er juillet 2022)
sur simple demande par mail à l’adresse suivante : administration@sivu-thalassa.fr
Budget primitif 2022-Décision modificative n°1-Régularisation d’ordre comptable
Exonération des pénalités de retard- Réhabilitation et extension de la zone Sauna Hammam du centre nautique Thalassa
Admission en non valeurs de produits irrécouvrables
Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Calypso
Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa
Sollicitation du fond de concours Piscines de la Métropole Européenne de Lille pour les travaux de modernisation, de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa
Coût de l’Energie: vœu relatif à l’obtention d’une dotation énergie pour les piscines publiques
Modification de la composition du Comité Syndical
Réouverture de la zone Fitness/Cardio du centre nautique Thalassa
Remises de bons d’entrées gratuites à l’occasion de toutes manifestations organisées aux centres nautiques Thalassa et Calypso
* conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements